Piles & accus / Aide à la déclaration

Producteur/Mandataire - Comment enregistrer les types et natures de PA pour préparer la déclaration ?

L’enregistrement permet de préparer la déclaration et de définir les natures de PA mis sur le marché.

L’enregistrement concerne les producteurs ayant des PA non couverts par un éco-organisme. Il est réalisé :

  • Soit par le producteur
  • Soit par son mandataire

Pour les producteurs adhérents à un éco-organisme, c’est ce dernier qui réalise l’enregistrement pour les natures de PA couvertes par son agrément. Le producteur peut visualiser son compte.

 

A - TYPE ET ORGANISATION :

La page Type et Organisation sous Mon compte / Enregistrement PA permet aux producteurs de préciser le type de PA produits (portable, industriel, automobile) et le(s) mode(s) d’organisation mis en place par type.

Attention

  • Le choix du mode d’organisation a une incidence sur la génération des déclarations. Seule une organisation « Système individuel » permet d’effectuer des déclarations de collecte et de traitement au Registre PA.
  • Pour pouvoir sélectionner le mode d’organisation Eco-organisme, il faut que votre éco-organisme ait indiqué votre adhésion dans la base. Si vous êtes à la fois en organisation Eco-organisme pour certains types de PA et en système individuel pour d’autres, cochez uniquement système individuel si votre adhésion n’est pas encore renseignée, votre éco-organisme mettra à jour ces informations lui-même.

Cliquer sur « Enregistrer » pour sauvegarder les modifications apportées avant de changer de page. En cas de changement de type de PA mis sur le marché ou de changement d’organisation de collecte et de traitement mis en place par votre entreprise, cette page est à actualiser.

 

B - NATURES DE PA A DECLARER:

Cette étape consiste à définir les natures (c'est-à-dire les couples électrochimiques) de piles et accumulateurs produits (c’est-à-dire mis sur le marché) par le producteur afin de créer le tableau où les quantités mises sur le marché seront à déclarer.

La page Piles & accus produits sous Mon compte / Enregistrement PA permet aux producteurs de définir les natures de PA mis sur le marché.

Vous pouvez ajouter une nature de PA mis sur le marché en suivant les étapes suivantes :

  • Étape 1 : Cliquer sur le bouton « Ajouter une ligne » en bas du tableau. La fenêtre « Détail d’une ligne » s’affiche.
  • Étape 2 : Sélectionner votre statut en tant que producteur pour cette nature de pile ou accumulateur.
  • Étape 3 : Sélectionner le type qui correspond aux piles ou accumulateurs de cette nature : industriel, portable ou automobile. Remarque : La liste déroulante des choix possibles des types de PA produits ne comprendra que ceux renseignés lors de l’étape « Enregistrement des types de PA produits et des modes d’organisation associés ».
  • Étape 4 : Choisir l’organisation mise en place pour gérer la fin de vie de ces piles ou accumulateurs. Remarque : La liste déroulante des choix possibles d’organisation ne comprendra pas le mode d’organisation « éco-organisme » si votre adhésion à l’éco-organisme n’a pas été validée par votre éco-organisme.
  • Étape 5 : Sélectionner la nature de pile ou accumulateur produit parmi les choix suivants :

Piles

Piles boutons

Accumulateurs

Piles Alcalines

Piles boutons Alcalines

Accumulateurs au Plomb

Piles Salines

Piles boutons Zinc-Air

Accumulateurs Nickel-Cadmium

Piles Zinc-Air

Piles boutons Argent

Accumulateurs Nickel-métal-hydrure

Piles Lithium

Piles boutons Lithium

Accumulateurs Lithium

Autres Piles

Piles boutons Autres

Accumulateurs Autres

Remarque : Seules les natures de PA correspondant au(x) type(s) de PA défini(s) préalablement sont proposées dans la liste déroulante.

  • Étape 6 : Cliquer sur « Enregistrer ». La liste des PA produits est alors mise à jour.





Cette information est insuffisante, je ne trouve pas l’information désirée dans la FAQ, je peux contacter l’assistance par le chat ci-contre. Pour les autres modes de contact, cliquez ici.

=> Envoyez votre demande par mail à registrepa@ademe.fr


=> Vous pouvez également joindre l’assistance par téléphone au +33 4 93 95 30 30, du lundi au vendredi de 9H à 18H.